ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL 13/11/2026 - 18H30

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le vendredi 13 novembre à 18h30 - Salle polyvalente. 

A l'ordre du jour : 

1. Administration : changement du lieu des conseils municipaux
2. Ressources humaines
   • Conventions avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme pour les adhésions :
     • Contrat groupe d’assurance statutaire
     • Prestation du pôle santé
     • Mission de médiation
   • Désignation d’un référent déontologue
   • Remboursement des frais de déplacement des élus.
   • Actualisation de l’aide compensatrice pour les trajets domicile-travail des agents communaux
3. Salles communales : modalités de location
4. Budget :
   • Budget assainissement : décision modificative n°1
   • Mise aux normes de la chambre froide du restaurant La Vallée

5. Foncier :
   • Vente de terrains communaux
   • Classement de parcelles communales dans le tableau de voirie
   • Biens de section : bulletin MSA de mutation de terres
6. Combrailles, Sioule et Morge :

• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Rapport d’activités 2025
• Pacte de gouvernance

7. Syndicat Mixte Sioule et Morge : Adhésion de la commune de Saint-Hilaire-près-Pionsat
8. Questions diverses.